Conditions Générales de Vente
Article 1 – Objet
Les présentes conditions générales de vente régissent l’ensemble des relations contractuelles entre le site de vente en ligne et toute personne effectuant un achat via celui-ci. Elles s’appliquent sans restriction ni réserve à l’ensemble des produits proposés, notamment les vêtements, accessoires et articles de mode. Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions par le client.
Article 2 – Produits
Les produits proposés sont ceux figurant sur le site au moment de la consultation par le client. Ils sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, des variations mineures peuvent exister, notamment en ce qui concerne les couleurs, les matières ou les finitions, sans que cela affecte la qualité essentielle du produit. Les photographies et illustrations n’ont pas de valeur contractuelle absolue.
Article 3 – Commande
Le client passe commande selon le processus mis en place sur le site. Il lui appartient de vérifier l’exactitude des informations fournies lors de la commande, notamment la taille, la couleur et la quantité des articles sélectionnés. Toute commande vaut confirmation et entraîne l’acceptation des prix et descriptions des produits disponibles.
Article 4 – Disponibilité
Les offres de produits sont valables dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité d’un article après passation de commande, le client en sera informé dans les meilleurs délais et pourra, le cas échéant, choisir un produit de substitution ou voir sa commande annulée pour l’article concerné.
Article 5 – Paiement
Le règlement des achats s’effectue par les moyens de paiement proposés sur le site. Le client garantit qu’il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi. La validation de la commande implique l’obligation de paiement du prix indiqué.
Article 6 – Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande. Le client est responsable de l’exactitude des informations fournies. Les délais et modalités de livraison peuvent varier selon les destinations et les transporteurs, sans que cela ne constitue un engagement ferme de date.
Article 7 – Droit de rétractation
Conformément aux dispositions légales applicables, le client peut exercer son droit de rétractation dans les conditions prévues par la loi. Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine, non portés, non lavés et avec leurs étiquettes. Le remboursement intervient après vérification de la conformité des articles retournés.
Article 8 – Garanties
Tous les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés, dans les conditions prévues par les textes en vigueur. En cas de non-conformité, le client peut demander la réparation, le remplacement ou, à défaut, le remboursement du produit.
Article 9 – Responsabilité
La responsabilité du site ne saurait être engagée en cas d’inexécution ou de mauvaise exécution du contrat imputable au client, au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers, ou à un cas de force majeure. Le site ne peut être tenu responsable des dommages indirects résultant de l’achat des produits.
Article 10 – Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site, qu’ils soient visuels, textuels ou sonores, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.
Article 11 – Données personnelles
Les informations collectées lors de la commande sont nécessaires au traitement de celle-ci. Elles sont traitées conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles. Le client dispose de droits d’accès, de rectification et d’opposition, qu’il peut exercer dans les conditions prévues par la loi.
Article 12 – Modification des conditions
Le site se réserve la possibilité de modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment. Les conditions applicables sont celles en vigueur au moment de la passation de la commande par le client.
Article 13 – Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont soumises au droit applicable au lieu d’établissement du site. En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable avant toute action judiciaire. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux désignés par la loi.